Conditions Générales de Vente

MY BIG BANG commercialise principalement un service d'électrostimulation musculaire de tout le corps dénommé Full body EMS, à travers différents Abonnements accompagnés de Produits ou services annexes à destination de consommateurs. Les Produits et services sont présentés sur le site internet https://www.mbbissy.fr/ (ci-après le Site) et l'Application.

Les termes ci-dessous ont dans les présentes conditions générales de vente le sens suivant :

• Application : l'application mobile Deciplus à laquelle MY BIG BANG a souscrit et qui permet notamment à ses Clients de souscrire aux Produits et de réserver les Séances en ligne.
• Client : désigne la personne physique ayant accepté les présentes CGV et qui achète un ou des Produits sur le Site, l'Application ou dans les Studios de MY BIG BANG pour une utilisation personnelle privée et non professionnelle.
• Confirmation : courrier électronique envoyé au Client confirmant l'achat du(s) Produit(s) et joignant les présentes CGV signées.
• Compte client : désigne le compte que les utilisateurs ont la faculté d'ouvrir sur le Site ou sur l'Application, notamment aux fins d'acheter un ou des Produits, et dans lequel figurent des informations personnelles le concernant dont l'historique des achats, des réservations de Séances etc.
• Abonnement : désigne les abonnements permettant de réaliser à une ou des Séances d'entretien corporel et de musculation en présentiel, proposé par MY BIG BANG.
• Cartes prépayées : désigne les cartes permettant d'accéder à une ou des Séances de coachings personnalisés, des bilans et conseils nutritionnel, bilan minceur, Cryolipolyse, laser diode focalisé etc.
• Produit(s) : désigne les produits proposés à la vente par MY BIG BANG sur le Site, sur l'Application ou au Studio. Il peut s'agir d'Abonnements, Cartes prépayées, cartes cadeau, tenues EMS, ou encore produits alimentaires.
• Séances : séance en présentiel, proposée par MY BIG BANG dans le cadre des Abonnements ou de Cartes prépayées.
• Site : désigne le site internet https://my-big-bang.fr exploité par MY BIG BANG.
• Studio : local commercial de MY BIG BANG dans lequel le Client a souscrit un Abonnement et/ou sont vendus les Produits et réalisées les Séances.
• Utilisateur : désigne toute personne physique utilisant le Site ou l'Application.

Les présentes Conditions générales de vente (ci-après CGV) ont vocation à régir les relations contractuelles entre le Client et MY BIG BANG et précisent notamment les conditions de commande, de paiement, de mise en œuvre des Produits.

Le Client est tenu de lire attentivement les CGV avant de commander un Produit avec MY BIG BANG, celles-ci contenant des informations importantes sur les droits et obligations du Client.

Le fait, pour le Client, de cliquer sur valider à la fin du processus de commande emporte adhésion et acceptation entière et sans réserve des présentes CGV. Les CGV sont accessibles à tout moment sur le Site ou l'Application.

Les caractéristiques essentielles des Produits et leurs prix sont mis à disposition de l'utilisateur sur le Site, l'Application ou dans les Studios de MY BIG BANG.

Plusieurs formules d'Abonnement à durée indéterminée sont proposées, avec un engagement ferme pour une durée minimale (ci-après la Période Incompressible) :

• Un Abonnement donne un droit d'accès au Studio MY BIG BANG dans lequel le Client a effectué sa souscription pendant la période d'Abonnement.
• La date de souscription déclenche la Période Incompressible.
• L'Abonnement est personnel, non transmissible et incessible.
• La non-utilisation des Séances par mois ne donne droit à aucun report de Séances au-delà de la Période Incompressible.

Le Client peut commander une Carte prépayée achetée comptant :

• Une Carte prépayée donne droit à un certain nombre de Séances pendant une certaine durée de validité.
• La date d'achat de la Carte prépayée déclenche la période de validité.
• La non-utilisation des Séances pendant la période de validité ne donne droit à aucun report.
• L'achat d'une Carte prépayée ne donne droit à aucun remboursement ultérieur (hormis droit de rétractation), quel que soit l'événement relevant de la responsabilité du Client survenu après l'achat.

Les Séances ont lieu en présentiel, dans le Studio où le Client a souscrit l'Abonnement et/ou commandé la Carte prépayée. Le Studio propose des plages horaires d'au moins 40 heures (correspondant à 160 créneaux individuels) du lundi au samedi, et dans certains cas aussi le dimanche.

Le Client peut annuler une Séance réservée au plus tard 24 heures avant le début de la Séance concernée. Toute séance annulée ou non-effectuée après ce délai est due et sera décomptée du Produit acheté.

Préalablement à la souscription d'un Abonnement ou d'une Carte prépayée le Client déclare être en bonne santé physique et décharge MY BIG BANG de toute responsabilité sur cet aspect.

Pour tout Client mineur, MY BIG BANG demandera systématiquement un certificat médical pour la pratique du Full Body EMS ainsi qu'un accord parental écrit.

Le prix de chaque Produit est indiqué en euros toutes taxes comprises. Il tient compte de la TVA applicable au jour de la commande. MY BIG BANG se réserve le droit de modifier à tout moment les prix affichés sur le Site, l'Application et ses documents commerciaux.

Toutefois, les prix sont fermes et non révisables à l'égard du Client après validation de sa commande et pendant la durée de celle-ci.

Après avoir obtenu tous les renseignements nécessaires auprès du personnel du Studio MY BIG BANG, le Client commande sur place le Produit qui donnera lieu à la signature des présentes CGV sous format électronique.

La procédure d'achat d'un Produit comprend les étapes suivantes :

1. Créer son Compte client en remplissant le formulaire prévu à cet effet ;
2. Choisir un ou des Produit(s) sur le Site ou l'Application ;
3. Ajouter le ou les Produit(s) au panier ;
4. Accepter les présentes CGV en cochant la case « Acheter » ;
5. Confirmer votre achat en validant la mention prévue ;
6. Renseigner les informations relatives au paiement ;
7. Vérifier toutes les informations relatives au(x) Produit(s) choisi(s) ;
8. Valider la commande en cliquant sur le bouton « Payer par carte ».

Une fois le Produit commandé, un mail est envoyé au Client récapitulant les informations relatives à la commande, les CGV signées y sont jointes.

MY BIG BANG se réserve le droit de refuser ou d'annuler la commande d'un Produit pour tout motif légitime, notamment en cas de saisie incorrecte des coordonnées bancaires, refus de paiement ou fraude.

Le règlement des Produits par le Client se fait :

• Par carte bancaire ou chèque pour une Carte prépayée ou la première échéance d'un Abonnement ou tout autre produit hors Abonnement.
• Uniquement par prélèvement bancaire (mandat SEPA) mensuel ou par débit de carte bancaire automatisé mensuel (Wallet) pour les Abonnements, et ce mensuellement pendant toute la période d'engagement.

Pour les Produits représentant un service (Abonnement, Carte prépayée), le Client acquiert le droit d'utilisation du Produit dans les conditions et aux horaires spécifiés.

Les Produits matériels achetés en ligne seront remis au Client lors de sa venue au Studio. Il est rappelé que MY BIG BANG ne livre pas les Produits au domicile du Client.

Tous les Produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés. MY BIG BANG répond des défauts de conformité qui apparaissent dans un délai de vingt-quatre (24) mois à partir de la délivrance du Produit.

En cas de non-conformité avéré, le Client aura le choix entre la réparation ou le remplacement du Produit. Si ces deux options sont impossibles, MY BIG BANG s'engage à rembourser au Client le prix du Produit.

Le Client souhaitant retourner un Produit dans le cadre de la garantie légale de conformité doit en informer MY BIG BANG par courrier électronique à : issy@my-big-bang.fr

Le droit de rétractation ne s'applique pas pour les contrats conclus avec My Big Bang dans ses locaux.

Si la commande a été réalisée via le Site ou l'Application uniquement, le Client dispose d'un délai de quatorze (14) jours à compter de sa commande pour déclarer qu'il souhaite exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision.

Le droit de rétractation ne s'applique pas aux Produits descellés par le consommateur après la remise en mains propres et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d'hygiène (produits alimentaires dont l'emballage a été ouvert).

Pour exercer son droit de rétractation, le Client doit notifier à MY BIG BANG sa décision par une déclaration dénuée d'ambiguïté :

• En ligne via le Site, rubrique Contact, en sélectionnant le studio concerné ;
• Par courrier électronique à : issy@my-big-bang.fr (nom, prénom, adresse, Produit concerné et date de commande) ;
• Par courrier à l'adresse du siège social ;
• Via le formulaire de rétractation figurant en Annexe des présentes CGV.

Le Produit devra être retourné par le Client à l'état neuf dans son emballage d'origine au Studio, au plus tard quatorze (14) jours à compter de la communication de sa décision de rétractation.

Si le Client commence les Séances avant l'expiration du délai de 14 jours et exerce ensuite son droit de rétractation, il devra payer les séances réalisées au prorata, le prix par séance applicable étant de 59€ TTC.

En cas de rétractation du Client, MY BIG BANG remboursera toutes les sommes versées au plus tard quatorze (14) jours à compter du jour où MY BIG BANG est informée de la décision de rétractation, en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé pour la transaction initiale.

Le non-respect par le Client d'une des obligations prévues dans les CGV entraîne la résiliation de plein droit du présent contrat, notamment :

• En cas de non-paiement de deux mensualités consécutives ;
• En cas de manquement du Client à ses obligations ;
• En cas de force majeure d'une durée supérieure à deux (2) mois ;
• En cas de violation des lois applicables.

Une résiliation anticipée peut être acceptée pendant la Période Incompressible uniquement pour des motifs légitimes justifiés :

• Cause médicale : certificat médical d'inaptitude daté de moins de 15 jours pour une période définitive ou supérieure à un an.
• Mutation professionnelle : déménagement à plus de 50 km d'un Studio MY BIG BANG, avec justificatifs datés de moins de 30 jours.
• Licenciement du Client.

La résiliation anticipée sans motif légitime est possible sous réserve de régler l'intégralité des échéances restantes dues.

Aux termes de la Période Incompressible, le Client peut résilier à tout moment son Abonnement, sous réserve d'un délai de préavis d'un mois, en remplissant le formulaire de contact sur le site ou en écrivant directement au Studio.

MY BIG BANG est titulaire ou a acquis les droits de propriété intellectuelle sur les marques, noms de domaines, produits, logiciels, images, vidéos, textes ou plus généralement toute information figurant sur le Site ou l'Application qui sont et restent sa propriété exclusive. Aucune cession de droits de propriété intellectuelle n'est réalisée au travers des présentes CGV. Toute reproduction totale ou partielle est strictement interdite.

Les données à caractère personnel recueillies feront l'objet d'un traitement conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Le responsable de traitement est la société MY BIG BANG, domiciliée à l'adresse figurant en entête des présentes.

En application de la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et du RGPD, le Client dispose d'un droit d'accès, modification, rectification, suppression, portabilité et opposition en adressant sa demande à issy@my-big-bang.fr.

MY BIG BANG ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution de Séances en cas de force majeure, du fait d'un tiers ou du fait du Client. En cas de fermeture imposée par les autorités, tous les Abonnements seront suspendus et reportés d'une durée équivalente à la période de fermeture.

Si l'une des stipulations du présent contrat était annulée, cette nullité n'entraînerait pas la nullité des autres stipulations qui demeureront en vigueur entre les parties. Toute modification contractuelle n'est valable qu'après un accord écrit et signé des parties.

MY BIG BANG assure la conservation de l'écrit constatant la commande du Client portant sur un montant supérieur ou égal à 120€ pendant une durée de dix (10) ans à compter de la livraison du Produit. Les contrats seront conservés sous format électronique.

Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d'achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français.

En cas de litige non résolu par une solution amiable, le différend pourra être soumis au médiateur de la consommation :

Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter de la commande. Il est rappelé que le droit de rétractation doit être exercé dans un délai de 14 jours à compter de l'acceptation des CGV et/ou de la livraison du Produit.

À l'attention de MY BIG BANG
35 rue Jean-Pierre Timbaud — 92130 Issy-les-Moulineaux
Email : issy@my-big-bang.fr

• Produit concerné : …………………………………………………………………
• Commandé le : …………………………………………………………………
• Nom et prénom : …………………………………………………………………
• Adresse : …………………………………………………………………
• Signature : (uniquement en cas de notification sur papier)
• Date : …………………………………………………………………

Les Produits devront être retournés par le Client dans les 14 jours au Studio.